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Le soleil dans l'ombre : l'énergie solaire en droit marocain

Abstract

Le soleil pourrait théoriquement satisfaire jusqu'à 99% des besoins énergétiques de l'humanité ; le droit, marocain comme comparé, peine pourtant à appréhender cette source d'énergie renouvelable. Le droit classique s'est longtemps montré hostile au développement de l'énergie solaire à travers la théorie civiliste des troubles de voisinage, qui ne protège que très modérément contre la privation d'ensoleillement. Les développements plus récents du « droit solaire » dans certains pays industrialisés restent trop ponctuels et fragmentaires pour constituer une réponse cohérente, et ne sont pas nécessairement transposables aux pays en développement, où l'énergie solaire trouverait pourtant son utilité principale en milieu rural plutôt qu'urbain. Le droit international lui-même s'est peu investi dans ce domaine, en dehors de la Conférence des Nations Unies sur les énergies nouvelles et renouvelables de Nairobi et de la création du Comité des Nations Unies correspondant. Au Maroc, le droit national ignore quasi totalement l'énergie solaire malgré l'important gisement solaire du pays : en dépit de ses atouts naturels, le soleil marocain demeure dans l'ombre sur le plan juridique, d'où l'urgence d'un cadre légal incitatif adapté, notamment pour le solaire rural.

DOI

10.66499/2665-7112.1766

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